Mentions légales

Éditeur du site

Le site Smodeal, service de petites annonces entre particuliers en France, est édité par À compléter : raison sociale ou nom de l’éditeur.

• Forme juridique et capital : À compléter : forme juridique et capital
• Siège social : À compléter : adresse du siège social
• SIREN : À compléter : numéro SIREN
• RCS : À compléter : ville d’immatriculation au RCS
• TVA intracommunautaire : À compléter : numéro de TVA, le cas échéant
• Email : À compléter : adresse email de contact

Directeur de la publication

Directeur ou directrice de la publication : À compléter : nom du directeur de la publication.

Hébergement

Le site et ses données sont hébergés sur Appwrite Cloud (Appwrite Sites, base de données et stockage), dans la région de Francfort (Allemagne).

• Hébergeur : À compléter : raison sociale de l’hébergeur Appwrite
• Adresse : À compléter : adresse postale de l’hébergeur
• Contact : À compléter : téléphone ou contact de l’hébergeur

Point de contact (règlement sur les services numériques)

Conformément au règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, les autorités et les utilisateurs peuvent joindre Smodeal à l’adresse suivante, en français : À compléter : point de contact unique DSA (email dédié).

Pour signaler une annonce manifestement illicite, utilisez le bouton « Signaler » présent sur chaque annonce. Un signalement motivé est examiné par la modération, qui peut retirer l’annonce.

Information de l’auteur et voies de recours : À compléter : modalités d’information motivée et de recours contre une décision de modération.

Signalement hors du site (sans compte) : À compléter : procédure de signalement de contenu illicite sans compte.

Propriété intellectuelle

La marque Smodeal, son logo et la structure du site sont protégés. Les annonces et photos restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à Smodeal le droit de les afficher pour la durée de diffusion de l’annonce.